Entité
Le site internet www.cae29.coop est la propriété de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) CHRYSALIDE.
Raison sociale : Chrysalide
Siège social : 1 Alez ar waremm – 29000 QUIMPER
Tél. 02.98.66.09.99
N° Siret 443 903 562 00066 – APE 7830Z – RCS Quimper 2002 B 450
N° TVA FR 26 443 903 562 – TVA acquittée sur les débits
Capital social : 35 460€
Le site internet typaperasse.fr est la propriété de Mme Nathalie Bohélay
E-mail : nathalie@typaperasse.fr
Directeur de la publication : Nathalie Bohélay
Conception du site
Le site https://www.typaperasse.fr a été conçu et réalisé par Nathalie Bohélay
Hébergement
OVH SAS
Serveur mutualisé
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
https://www.ovhcloud.com/fr
Conditions d’utilisation
La consultation du site https://www.typaperasse.fr se fait par l’url https://www.typaperasse.fr . Elle est régie par les conditions énumérées ci-dessous. En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Elles peuvent toutefois être modifiées sans préavis par la société.
La société s’efforce d’offrir le meilleur confort d’utilisation. Mais elle ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation du service (navigateur obsolète, mauvais paramétrages…)
Limite de la responsabilité
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, nous ne pourrons être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de notre société. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.
Données nominatives
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à notre société. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).
Droits à l’image
© Pixabay,
© Toutes les autres images et illustrations de ce site sont la propriété exclusive de Ty Paperasse
Cookies
Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur n’excède pas un an.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en paramétrant votre navigateur.
Propriétés intellectuelles
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, vidéos, sons, animations, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la Ty Paperasse, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Ty Paperasse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes et illustrations mis en ligne par Ty Paperasse est protégé par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Editeur est producteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de Ty Paperasse et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de Ty Paperasse sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle..
Liens hypertextes
Ty Paperasse décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.